Mentions légales

Informations :

INSTITUT MOTRICITÉ CÉRÉBRALE
217, rue Saint-Charles • 75015 PARIS
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tél : 01 45 58 51 37 • Fax 01 44 26 07 89
Numero de déclaration : 11752844375
       

Conception :

Piwigraph.fr

 

Réalisation, Hébergement :

OVH

 

Notice légale

Propriété du Site

Le présent site http://www.institutmc.org est la propriété de l'Institut Motricité Cérébrale. La directrice de la publication du Site Web est Laure Nitchmann.

 

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l'Institut Motricité Cérébrale, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Licence d'utilisation du Contenu du Site http://www.institutmc.org

Du seul fait de sa connexion au site http://www.institutmc.org, l'utilisateur reconnaît accepter de l'Institut Motricité Cérébrale une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
  • Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.
  • Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'Institut Motricité Cérébrale. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site http://www.institutmc.org
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site http://www.institutmc.org, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

INSTITUT MOTRICITÉ CÉRÉBRALE
217, rue Saint-Charles • 75015 PARIS
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

 

Imprimer E-mail